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Droit du marché de l’art

Marcher dans la Galerie

Maïa Kantor et ses collaborateurs disposent d’une connaissance concrète du droit de l’art et du marché de l’art.

 

Le Cabinet a développé une expertise du droit d’auteur appliqué à l’art et son marché : fiscalité, exportations, authenticité, droit de suite, droit de représentation, sculpture, photographie, contrefaçon …

 

Le Cabinet accompagne les acteurs cultuels dans le cadre de l’organisation de projet, de la défense de leurs droits et de l’organisation de artistes (peintres, photographes, musiciens), comme des successions d’artistes, en les aidant à gérer pour le présent et à structurer pour le futur leurs droits et, ainsi, à prévenir ou anticiper les conflits éventuels.

 

Le cabinet intervient également dans le cadre de contentieux complexes, civil et pénal, en matière de droit du marché de l’art.

 

Depuis 2021, Maïa Kantor est distinguée par les Décideurs en droit du marché de l’art.

 

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Interventions

 

Droit du marché de l’art 

  • Intervention tant en conseil qu’en contentieux :

  • Authenticité / faux,

  • Éditions et séries limitées,

  • Relations Artistes & Galeries.

  • Conseils aux artistes, aux galeries, aux institutions,

  • Contentieux de l’authenticité,

  • Contentieux pénal du marché de l’art : défense en cours d’instruction ou devant les juridictions correctionnelles pour des faits de tromperie, escroquerie, contrefaçon, recel d’œuvres d’art, blanchiment.

 

Droit des successions

  • Organiser sa succession sur une ou plusieurs générations

  • Préparer le devenir de sa collection et la protection de son œuvre dans le futur

  • Préparer la protection de son œuvre, contentieux de l’authentification,

  • Structuration et création des structures ad hoc : fondation, association, fonds de dotation …

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